L’expression « organisme sans but lucratif » (OSBL) est la plus répandue au Québec mais, depuis quelques temps, l’expression « organisme à but non lucratif » (OBNL) lui fait concurrence et sème la confusion. Laquelle utiliser et pourquoi?
Nous vous expliquons pourquoi, à l’Agence Biceps, nous avons opté pour « OSBL ».
Une distinction d’origine légale
Comme le souligne l’Observatoire québécois du loisir dans sa fiche « OSBL ou OBNL : quel nom s’applique? », la différence entre les termes provient de la coexistence de deux lois distinctes : une loi fédérale qui utilise l’expression « OBNL » et une loi provinciale, québécoise, qui incite à l’usage de « OSBL ».
Le choix de l’Agence Biceps
La majorité des associations du Québec sont inscrites au Registre des entreprises du Québec. À notre connaissance, c’est le cas pour toutes les fédérations sportives de la province. En cohérence avec cette réalité juridique, nous avons donc choisi d’employer le terme « OSBL » qui désigne le mieux nos clients.